Pour de nouvelles créations avec les personnages de Marc Sleen

1. À partir du 1er janvier 2025, tout le monde pourra créer de nouvelles œuvres originales utilisant les personnages créés par Marc Sleen et ses collaborateurs, qu’il s’agisse de récits graphiques, de théâtre ou de toute autre forme de création, imprimée, numérique ou sous toute autre forme.
2. Une exception s’applique aux organisations de nature politique ou idéologique. Cela inclut les partis politiques, la propagande électorale ou les organisations religieuses.
3. Aucune compensation n’est requise pour l’utilisation des personnages.
4. La création n’a pas besoin d’être approuvée par la Fondation Marc Sleen, ni d’être soumise.
5. Cela s’applique également aux créations réalisées à des fins commerciales.
6. Une mention doit être incluse pour indiquer que Marc Sleen est le créateur original, par exemple « Inspiré par Marc Sleen » ou « Avec les personnages créés par Marc Sleen ».
7. Les auteurs, créateurs et leurs ayants droit sont seuls responsables des conséquences juridiques de leurs créations.
8. Fournir des exemplaires de preuve et des exemples à la Fondation Marc Sleen est apprécié, mais pas obligatoire.

Pour l’utilisation équitable des illustrations réalisées par Marc Sleen ou ses collaborateurs

1. Les illustrations tirées des œuvres de Marc Sleen et de ses collaborateurs peuvent être utilisées librement pour illustrer des articles de presse, des livres et d’autres publications traitant de l’œuvre ou de la personne de Marc Sleen.
2. La publication n’a pas besoin d’être approuvée par la Fondation Marc Sleen, ni d’être soumise.
3. Fournir des exemplaires de preuve et des exemples à la Fondation Marc Sleen est apprécié, mais pas obligatoire.

Pour un usage commercial jusqu’au 1.1.2030

1. Avec autorisation, les créations et dessins de Marc Sleen peuvent être utilisés à des fins commerciales jusqu’au 1er janvier 2030.
2. Une autorisation préalable est requise de la Fondation Marc Sleen. L’autorisation peut être demandée via le formulaire ici. L’approbation sera donnée par email.
3. Si l’autorisation est accordée, aucune compensation n’est due à la Fondation Marc Sleen.

Pour les rééditions des œuvres de Marc Sleen jusqu’au 1.1.2030

1. Avec autorisation, les créations et dessins de Marc Sleen peuvent être réédités sous forme imprimée ou numérique jusqu’au 1er janvier 2030.
2. Une autorisation préalable est requise de la Fondation Marc Sleen. L’autorisation peut être demandée via le formulaire ici. L’approbation sera donnée par email.
3. Si l’autorisation est accordée, aucune compensation n’est due à la Fondation Marc Sleen.

Passage au domaine public à partir du 1.1.2030

1. À partir du 1er janvier 2030, la Fondation Marc Sleen renoncera à tous ses droits concernant les créations de Marc Sleen.
2. Les dessins de Marc Sleen, ses personnages ainsi que les droits de reproduction appartiendront alors au domaine public.
3. À partir du 1.1.2030, aucun rapport ni autorisation ne sera nécessaire de la part des ayants droit, actuellement la Fondation Marc Sleen.
4. Pour les supports numériques adaptés à l’impression, on peut contacter les ayants droit, à savoir la Fondation Marc Sleen. Des frais peuvent être demandés pour la fourniture des fichiers.